Modification n°1 du PLU
Seysses
La modification n°1 concerne l’ouverture à l’urbanisation de la zone AU0 Eco « Ségla II » nécessitant la modification du règlement (pièces écrites et graphiques) et des Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP).
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Analyse des capacités d’urbanisation encore inexploitées dans les zones déjà urbanisées (à vocation économique) conformément à l’article L.153-38 du Code de l’Urbanisme
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Rédaction du rapport de présentation complémentaire
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Modification du règlement (pièces graphiques et écrites)
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Définition d’Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
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Suivi de la procédure
Maître d’ouvrage :
Commune de Seysses
Maître d’œuvre :
Atelier d’Aménagement et d’Urbanisme (2AU)
Année de réalisation :
2021
Montant de l’étude :
7 840€ HT
Surface :
2 526 hectares
Missions :
Etudes
Phases :
Dossier de modification / Notification aux Personnes Publiques Associées / Enquête publique